Les actualités ASH sélectionnées par l’INS HEA [archives décembre 2011]

Annonce [en ligne le 29 décembre 2011]

Pacte pour l'emploi des personnes handicapées

Le Premier ministre a signé, jeudi 22 décembre 2011, le Pacte pour l’emploi des personnes handicapées en entreprises adaptées, qui va permettre la création de 3 000 nouveaux postes à destination des personnes en situation de handicap. L’occasion pour François Fillon de rappeler que le nombre d’entreprises qui n’emploient aucun travailleur handicapé a baissé de 93 % en 2 ans. La mesure d’accompagnement par des « Cap emploi », bénéficiant à 70 000 personnes, va être également reconduite en 2012.

Annonce [en ligne le 29 décembre 2011]

L'autisme sera une grande cause nationale en 2012

François Fillon a annoncé le 20 décembre l'attribution du label grande cause nationale à l'autisme en 2012. Cette distinction permettra de lutter contre les méconnaissances et les préjugés sur l'autisme, et d'améliorer l'insertion sociale des autistes.

Annonce [en ligne le 15 décembre 2011]

Le CIDJ met en ligne un répertoire de l'accessibilité des établissements de l'enseignement supérieur

Le Cidj (Centre d’information et de documentation jeunesse) a mis en ligne un répertoire qui recense 1500 organismes de formations dans toute la France dans le cadre du dispositif d’aide à l’orientation et à l’insertion des jeunes handicapés. Hébergé sur le site Jcomjeune.com, dans la rubrique "étudier avec un handicap", il classe les établissements selon une échelle de 4 niveaux d’accessibilité et permet de les rechercher par handicap, domaine de formation, lieu et type de diplôme.

Annonce [en ligne le 15 décembre 2011]

Cycle de conférences annuelles sur l'ASH

25 janvier - 2 mai 2012, Créteil
L’Iufm de Créteil organise un cycle de conférences sur les concepts fondamentaux sur lesquels tout professionnel de l’éducation concerné par les élèves à besoins spécifiques doit s’appuyer pour construire une identité et des gestes professionnels. Chaque intervenant fonde son propos sur des travaux de recherche dans le domaine des sciences de l’éducation ou dans des domaines connexes (psychologie, sociologie, etc.) afin de problématiser des situations éducatives et de susciter une réflexion de fond au sujet de ces dernières.

Annonce [en ligne le 15 décembre 2011]

Charte relative à la qualité du sous-titrage pour les personnes sourdes ou malentendantes

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel a présenté cette charte le 12 décembre 2011,dans la perspective de mettre en oeuvre la mesure 37 du plan handicap auditif 2010-2012 relative à l'amélioration de la qualité du sous-titrage à la télévision.

Publication [en ligne le 15 décembre 2011]

Fragments de Surditude

APEDAF ASBL, Fragments de Surditude. [Dossier]. Les Cahiers de la Salamandre, 2011, n°4, 92 p.
Fabrice BERTIN, Anneliës KUSTERS, Charles GAUCHER et André MEYNARD ont notamment contribué à ce numéro qui aborde la Surditude à travers le prisme de l’Histoire, de l’anthropologie, de la psychanalyse et des sciences humaines.

Annonce [en ligne le 15 décembre 2011]

Dépistage précoce des handicaps chez les enfants

La commission permanente de la Conférence nationale de santé (CNS) a décidé de s'autosaisir pour engager des travaux pour l’adoption d’un avis sur la prévention des situations de handicap chez l'enfant. Cette initiative vise à améliorer le processus de dépistage, le diagnostic et la prise en charge de tous les enfants présentant une situation de handicap, afin d'assurer avec équité un accompagnement précoce.
Télécharger la lettre de mission (.pdf, 77,50 ko)

Texte juridique [en ligne le 15 décembre 2011]

Nomination à l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme

Arrêté du 30 novembre 2011. Journal officiel Lois et décrets, 7 décembre 2011, n°0283, texte n°103, page 20704.
Marie-Thérèse GEFFROY est nommée présidente de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme (ANLCI).

Texte juridique [en ligne le 15 décembre 2011]

Organisation et fonctionnement des établissements publics locaux d’enseignement

Décret n° 2011-1716 du 1er décembre 2011. Bulletin officiel du ministère de l’Education nationale, 15 décembre 2011, n° 46.
La présente circulaire précise que le chef d'établissement est secondé dans ses missions par un chef d'établissement-adjoint, membre de l'équipe de direction, ainsi que, le cas échéant, par le directeur adjoint de la SEGPA. Un professeur ou un CPE peut assurer à temps partiel ces fonctions d'adjoint. Dans une ERPD ou un EREA, cette fonction peut être assurée par un enseignant du premier degré titulaire du CAPA-SH, ou de l'un des diplômes auquel il se substitue, ou par un enseignant du second degré titulaire du 2 CA-SH.

Texte juridique [en ligne le 15 décembre 2011]

Politique éducative de santé dans les territoires académiques

Circulaire n° 2011-216 du 2 décembre 2011. Bulletin officiel du ministère de l’Education nationale, 15 décembre 2011, n° 46.
La présente circulaire a pour objet de présenter les orientations nationales pour une politique éducative de santé dans les territoires académiques. Le point VI est consacré aux Agences régionales de santé (ARS) et en particulier à la participation des services de l'éducation nationale dans les instances créées par la loi « HPST » du 21 juillet 2009.

Publication [en ligne le 15 décembre 2011]

Revue francophone de la déficience intellectuelle : volume 22 (2011) en ligne (suite)

Parution de quatre nouveaux articles sur les thèmes suivants :
- Enquête longitudinale portant sur la transition postscolaire de jeunes ayant une déficience intellectuelle modérée à sévère
- Relations à l’âge adulte entre les personnes présentant une déficience intellectuelle et leur fratrie
- Les programmes de gestion de la colère avec des personnes ayant une déficience intellectuelle
- Elaboration d’une batterie d’évaluation des signes du vieillissement dans la trisomie 21

Publication [en ligne le 15 décembre 2011]

Rapport de l'Académie nationale de médecine : l'enfant handicapé mental

HAMARD, Henry. Rapp. L’enfant handicapé mental : son présent, son avenir. Paris : Académie nationale de médecine, 2011. 13 p.
Rapport de la commission XIII (handicaps) adopté le 8 novembre 2011 en réponse à la volonté des pouvoirs publics d'améliorer le dépistage et la prise en charge de l'enfant handicapé mental. Il fait le constat de la situation du point de vue médical et du point de vue médico-social. Par rapport à l'autisme, il affirme l'origine neurobiologique, et non psychodynamique, du trouble. Plusieurs recommandations concluent le document (attention : elles n'apparaissent pas sur la page html, mais seulement sur le fichier joint téléchargeable).

Publication [en ligne le 14 décembre 2011]

L'imagier sensoriel du musée du Quai Branly

Imagier sensoriel du musée du quai Branly. Paris : Musée du quai Branly, 2011, 52 p.
Cet ouvrage sensoriel (version tactile et braille) a pour vocation de faire découvrir la richesse formelle des objets des collections ethnographiques (Afrique, Asie, Océanie, Amériques) et la variété des matériaux qui les composent. L’Imagier sensoriel s’adresse aux personnes en situation de handicap visuel, mais également à tous ceux qui les accompagnent : parents, proches, professeurs ou éducateurs. Il réunit une sélection de 16 oeuvres (4 par continents) reproduites en couleur et retraitées en planches gaufrées en relief. Aux légendes transcrites en braille s’ajoute un CD d’audio-description qui replace les oeuvres dans leur contexte.

Publication [en ligne le 12 décembre 2011]

Nouveautés acquises par la Bibliothèque au mois de novembre

Retrouvez chaque mois les nouveaux ouvrages acquis par la Bibliothèque de l'INS HEA. Sont mentionnés tous les nouveaux documents, à l'exception des articles de périodiques, lesquels figurent dans la lettre d'actualités bimensuelle INS-Flash.

Annonce [en ligne le 12 décembre 2011]

Campagne nationale de l'Afij pour les étudiants et jeunes handicapés

L’Association pour faciliter l’insertion professionnelle des jeunes diplômés (Afij) lance une campagne nationale d’information audiovisuelle basée sur des témoignages, à destination des étudiants et jeunes en situation de handicap. Le but est de repérer, informer les personnes concernées et de les faire bénéficier des services existants. Dans ce cadre, l’Afij a également conçu un guide électronique expliquant les droits et les aides à l'insertion professionnelle pour les étudiants et les jeunes handicapés.
Télécharger le guide (.pdf, 1 mo)

Annonce [en ligne le 09 décembre 2011]

Diplôme de compétence en langue des signes

La prochaine session aura lieu le 4 février 2012. Les inscriptions se font en ligne jusqu'au 11 décembre 2011 inclus.

Texte juridique [en ligne le 09 décembre 2011]

Virement de crédits pour financer des mesures annoncées lors de la dernière Conférence nationale du handicap

Rapport relatif au décret n° 2011-1700 du 30 novembre 2011 portant virement de crédits
Journal officiel Lois et décrets, 2 décembre 2011, n° 0279, texte n° 34.
Le présent décret portant virement d'un crédit de 6 800 000 € en autorisations d'engagement et crédits de paiement est destiné d'une part, à abonder à hauteur de 4 000 000 € les fonds départementaux de compensation du handicap au titre de 2011 et, d'autre part, à financer à hauteur de 2 800 000 € la création d'un centre relais expérimental permettant de rendre accessible les communications téléphoniques, en temps réel, entre une personne sourde et son interlocuteur entendant.

Publication [en ligne le 09 décembre 2011]

Guide pour la scolarisation des enfants et adolescents handicapés

Ce guide du ministère de l’Education nationale mis à jour en 2011 a été conçu comme une aide à l’accomplissement des parcours scolaires des enfants et adolescents handicapés en proposant une approche simple et pratique des principaux domaines et situations rencontrés au quotidien. De nombreux progrès ont été accomplis depuis la loi de février 2005 avec une augmentation du nombre d’élèves accueillis dans les établissements scolaires et des moyens d’accompagnement mis en place.
Télécharger le guide (.pdf, 704,23 ko)

Publication [en ligne le 09 décembre 2011]

Etude sur les transports de substitution à la non-accessibilité

La loi de 2005 sur l'égalité des chances prévoit que les services de transport collectif soient accessibles aux personnes handicapées avant le 13 février 2015, et impose des transports de substitution si cette accessibilité est impossible à mettre en œuvre ou pour les réseaux souterrains de transports ferroviaires. Dans ce cadre, le Centre d’études sur les réseaux, les transports, l’urbanisme et les constructions publiques (Certu) a analysé les transports de substitution en projet ou mis en place.

Annonce [en ligne le 08 décembre 2011]

Journée d’études « Handicap, dépendances et sciences sociales »

Lundi 12 décembre 2011 – Paris, MSSH
Dans une volonté de consolidation d’une communauté scientifique autour du handicap, la Maison des sciences sociales du handicap (MSSH), le programme Handicap et sciences sociales de l’EHESS, et l’Institut fédératif de recherche sur le handicap (IFRH) organisent une journée d’études pour présenter les thèses de jeunes chercheurs dans ce domaine.
Télécharger le programme (.pdf, 192 ko)

Agenda [en ligne le 08 décembre 2011]

Diversité des troubles de l’habileté manuelle de la personne IMC et polyhandicapée. Evaluation motrice, fonctionnelle – traitements médicaux et chirurgicaux – aspects rééducatifs

12 et 13 décembre 2011 - Paris
Ces journées d'étude annuelles sont organisées par le Cercle de documentation et d’information pour la rééducation des infirmes moteurs cérébraux (CDI).

Texte juridique [en ligne le 08 décembre 2011]

Renouvellement de mandats à l'Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement

Voir les deux arrêtés parus au Bulletin officiel du ministère de l’Education nationale, 8 décembre 2011, n° 45 :
- Arrêté du 2 novembre 2011 : Président de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement
- Arrêté du 2 novembre 2011 : Membres de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement

Texte juridique [en ligne le 08 décembre 2011]

Reconquête du mois de juin

Note de service n° 2011-208 du 22 novembre 2011.
Reconquête du mois de juin : calendrier 2012 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
Bulletin officiel du ministère de l’Education nationale, 8 décembre 2011, n° 45.
Le point VII de la présente note est consacré aux candidats présentant un handicap qui auront obtenu un temps d'épreuves majoré : le temps de repas et de récupération qui leur sera accordé ne devra pas être inférieur à une heure. Une procédure est stipulée pour l’organisation de ce temps d’épreuve majoré.

Texte juridique [en ligne le 08 décembre 2011]

Arrêté du 24 novembre 2011 portant nomination au Comité national du fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Journal officiel Lois et décrets, 3 décembre 2011, n°0280, texte n°73.
Sont nommés membres du Comité national du fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour la durée du mandat restant à courir, au titre des représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière : en qualité de membre titulaire : M. Dominique Perriot, directeur de l’institut Le Val Mandé, et en qualité de membre suppléant : Mme Murielle Jamot, adjointe en charge du secteur social et médico-social, pôle organisation sanitaire et médico-sociale de la Fédération hospitalière de France.

Publication [en ligne le 06 décembre 2011]

Rappel : Rapport mondial sur le handicap

OMS, Banque mondiale, World report on disability, 2011. 28 p.(résumé), 350 p. (rapport entier).
Selon ce premier rapport de l'OMS sur le sujet, plus d'un milliard de personnes souffriraient d'un handicap dans le monde, un nombre en augmentation depuis la dernière estimation notamment en raison du vieillissement de la population et des progrès dans la mesure du handicap. Après des chapitres consacrés aux connaissances sur le handicap et aux domaines spécifiques d’intervention (santé, accessibilité, éducation, emploi), ce rapport propose neuf recommandations politiques et pratiques pour améliorer le quotidien des personnes handicapées.
Télécharger le résumé du rapport de l’OMS en français (.pdf, 2,04 Mo)
Télécharger le rapport entier en anglais (.pdf, 10,44 Mo)

Annonce [en ligne le 06 décembre 2011]

Eurypedia, un portail complet sur les systèmes éducatifs en Europe

Le réseau Eurydice, qui fournit des informations sur les systèmes et les politiques d’éducation en Europe, lance le portail Eurypedia. Ce nouvel outil recense de manière approfondie les différents systèmes éducatifs de 38 états européens avec une description détaillée en anglais des politiques et structures éducatives pour chaque pays, au niveau national et local.
Le portail n'est pas entièrment finalisé. Les informations sur les besoins éducatifs particuliers figurent pour chaque pays dans le chapitre 12 "Educational Support and Guidance".

Publication [en ligne le 06 décembre 2011]

Rapport sur l'évolution des mentalités et le changement de regard de la société sur les personnes handicapées

France. CHOSSY, Jean-François. Passer de la prise en charge… à la prise en compte. Evolution des mentalités et changement du regard de la société sur les personnes handicapées. Rapport remis au Premier Ministre, 127 p. 2011.
L’objet de ce rapport rédigé dans le cadre d’une mission parlementaire est de pointer les attitudes et pratiques, les politiques sociales qui stigmatisent et pénalisent les personnes handicapées, et de proposer des solutions concrètes pour y remédier. Chaque chapitre se conclut par des recommandations, parmi lesquelles : prendre le handicap en considération dans tout projet de loi, créer un vrai métier d’accompagnement, une agence pour l’accessibilité. Des chapitres spécifiques sont consacrés à l’autisme, au handicap psychique, au polyhandicap et à la question de la vie affective et sexuelle.
Télécharger le rapport (.pdf, 1, 21 Mo)

Agenda [en ligne le 05 décembre 2011]

Premières rencontres parlementaires sur l'autisme

12 janvier 2012 - Paris, Assemblée nationale
Sur le thème "Faire de l'autisme une priorité nationale", journée organisée par le groupe d'études parlementaire sur l'autisme, en partenariat avec le Collectif autisme (regroupe 6 fédérations et 200 associations).

Annonce [en ligne le 02 décembre 2011]

Augmentation des postes d’assistants de scolarisation à la rentrée 2012

A l’occasion de la journée de sensibilisation au handicap, le ministère de l’Education nationale constate que l’accueil et la scolarisation des élèves handicapés s’est améliorée à la rentrée 2011 avec notamment le recrutement de 2000 assistants de scolarisation. 2300 postes seront également crées en septembre 2012.

Publication [en ligne le 01 décembre 2011]

Rapport sur la médecine scolaire

FRANCE. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques. GAUDRON, Gérard (rapp.), PINVILLE, Martine (rapp.). Rapport d'information sur la médecine scolaire. N° 3968. 17 novembre 2011.13e législature.
Ce rapport d'information de l'Assemblée Nationale sur la médecine scolaire aborde notamment la politique de lutte contre le handicap et la contribution de la médecine scolaire à la scolarisation des élèves handicapés. La mission a constaté que la médecine scolaire avait su se mobiliser pour relever deux défis : la scolarisation des enfants handicapés ou souffrant de maladie chronique et la détection des troubles du langage et de l'apprentissage. De plus, les infirmiers de l'Education nationale ont aujourd'hui un rôle majeur dans la prise en charge des situations de souffrances psychiques dans les établissements du second degré.

Publication [en ligne le 01 décembre 2011]

Rapport du défenseur des droits sur les droits de l’enfant

FRANCE. Le défenseur des droits. Enfants confiés, enfants placés : défendre et promouvoir leurs droits.  Rapport 2011 consacré aux droits de l'enfant. 2011. 126 p.
Ce premier rapport du défenseur des droits aborde la question des enfants confiés et placés ainsi que la défense et la promotion de leurs droits. Il s’agit de présenter les dispositifs complexes de l’accueil en institution et du placement et les mesures nécessaires pour que les familles et les enfants connaissent et exercent leurs droits. La simple application des textes ne suffit en effet plus à face à la réalité, et ce rapport liste les propositions pouvant améliorer la prise en charge des enfants, de la garantie de la cohérence de l’intervention à l’évitement des ruptures répétées dans les parcours.
Télécharger le rapport (.pdf, 2,95 Mo)

Publication [en ligne le 01 décembre 2011]

Hyperactivité à l'école

DE COSTER, Pascale , ANCIAUX, Valentine. Vivre le TDA/H à l’école.  Waterloo : Plantyn, 2011. 136 p.
Cet ouvrage se veut une boite à outils pour les enseignants qui accueillent un enfant présentant des troubles de type "trouble déficit de l'attention - hyperactivité" (TDA/H).

Annonce [en ligne le 01 décembre 2011]

Journée de sensibilisation au handicap dans les établissements scolaires

2 décembre 2011, France
A la veille de la journée mondiale du handicap, une journée de sensibilisation « Pour changer le regard collectif sur le handicap à l'École » est programmée dans tous les établissements scolaires le 2 décembre 2011. Le site Eduscol propose des ressources en ligne pour aider les équipes pédagogiques à animer cette journée.


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