SEGPA

Arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté
Journal officiel lois et décrets - N° 0087 du 13 avril 2023
Le tableau de l'annexe de l'arrêté du 21 octobre 2015 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté. Ce tableau présente les volumes horaires des enseignements applicables aux élèves de Segpa.
Consulter l'arrêté (Légifrance)